Retrouvez les députés UMP de votre département grâce à notre
Mentions légales
Le site Deputes-UMP.fr est géré par le groupe UMP à l'Assemblée Nationale, dont le siège est situé à l'adresse suivante :
Assemblée Nationale
126 rue de l'Université
75007 Paris.
Tél : 01 40 63 60 00
Le responsable de la publication est M. Pierre Chassat.
Ce site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 000 € domicilée :
140, Quai du Sartel, 59100 ROUBAIX
Tél : 08 20 32 03 63
424 761 419 RCS Roubaix - Tourcoing
SIRET : 424 761 419 0001
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son...) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de l'éditeur
du site et relève de la législation française sur le droit d'auteur et
la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont
réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les
représentations iconographiques et photographiques.
Toute
extraction et/ou reproduction substantielle des informations diffusées
sur le site est interdite sans l'autorisation préalable de l'éditeur
du site. La courte citation des textes des sites est autorisée, dans la
mesure justifiée par le but d'information poursuivi et sous
réserve d'indiquer l'auteur et la source de la citation.
Protection des données personnelles
En
application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits
d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi), et
de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées,
clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant
qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la
collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est
interdite.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à contact.ump@assemblee-nationale.fr
Retour en haut de page